Déposée par voie électronique le 13 novembre 2014 par monsieur VICTOR NUNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CETOGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est monsieur VICTOR NUNES domicilié(e) 31 IMPASSE DES JASMINS - 26740 - SAUZET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque CETOGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. VICTOR NUNES - 31 IMPASSE DES JASMINS - 26740 - SAUZET - France
INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651931 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27
Inscription le 11 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792515 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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